Boutique pour chien et chatMentions légales


Identification de l’éditeur du site

Dénomination sociale : G&S France
Nom commercial : Oh ! Pacha
Forme : Société par actions simplifiée
Capital Social : 1 000 €
Adresse du siège social : 150 rue de Paris, 92190 Meudon
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro : 802 338 186
N° Siret : 802 338 186 00017
Code APE 4776Z
N° TVA : FR 19 802338186
Numéro de téléphone : 01.55.92.59.46
E-mail : contact@ohpacha.fr

Objet du site

Le site internet Oh ! Pacha est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, via les adresses www.ohpacha.fr ou www.ohpacha.com. Il permet de proposer à la vente des produits et accessoires aux internautes propriétaires d'animaux de compagnie, ou utilisateurs naviguant sur le site.

Directeur de la Publication

Mme Liliane PEYROT
Présidente de la société G&S France
De nationalité française
Demeurant 148 bis rue de Paris, 92190 Meudon

Concept et production - Hébergement

Le site internet Oh ! Pacha a été réalisé par notre prestataire, l'agence Sung Design.

L’hébergement est assuré par la société OVH :
Société par actions simplifiée au capital de 10 059 500 euros
Immatriculée et RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

Propriété Intellectuelle

La société G&S France est propriétaire :

- de la marque semi figurative Oh ! Pacha, enregistrée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 10 3 773 945 en classes 18, 35 et 41 ;
- de la marque semi figurative « le temple du glamour pour chiens et chats » enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 11 3 811 789 en classes 35 et 41.

Toute reproduction, diffusion ou usage des marques précitées sans autorisation écrite préalable sera constitutif de contrefaçon et exposera les contrevenants à poursuites.

Le contenu du site Oh ! Pacha - tant rédactionnel, que visuel ou le cas échéant sonore - ainsi que les procédés et techniques mis en œuvre pour leur réalisation, font également l’objet de droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs, marques et brevets) exclusivement dévolus à G&S France et/ou à ses prestataires. Le client s’interdit toute copie ou téléchargement sans l’accord préalable et exprès de G&S France.
Tout manquement aux dispositions des présentes sera constitutif de contrefaçon et exposera le contrevenant à des poursuites tant sur le plan civil que pénal.

Protection des données personnelles

Les données saisies sur le site font l’objet d’un traitement automatisé et entrent dans le champ d’application de la Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
La collecte des données nominatives ainsi que leur utilisation pour les besoins de la commande est subordonnée au consentement de la personne concernée.
Les réponses aux questionnaires et demandes d’informations en ligne conditionnent l’accès au service.

Le Prestataire est le premier destinataire des données collectées, qui sont utilisées pour les besoins de la passation de la commande et la livraison des produits ainsi que pour la constitution d’un fichier clients.
Le Prestataire se réserve toutefois la possibilité, à défaut d’opposition du Client, de diffuser les informations aux tiers chargés de l’exécution et du paiement de la commande, et/ou céder les informations collectées ou de les utiliser pour des organismes tiers à des fins statistiques ou de prospection. Le Client peut s’opposer à une telle cession et/ou utilisation en cochant la case prévue à cet effet sur le site.

Conformément aux dispositions des Articles 34 et 36 de la Loi Informatique et Libertés, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données nominatives le concernant. Ce droit peut s’exercer directement en ligne ou en contactant le service clients à l’adresse suivante :
Oh ! Pacha - Service clients
150 rue de Paris
92190 Meudon
E-mail : contact@ohpacha.frBoutique pour chien et chat




Haut du site